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FIECI CFE-CGC : Site de la section syndicale ATOS BULL AMESYS
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Archives du mot clé : surtemps de trajet

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  2. Entries tagged with "surtemps de trajet"

CFE-CGC ATOS : Six mois de compensation des Surtemps de Trajet à déclarer : GO ! GO ! GO !

ATOS, EVIDEN15 juillet 2025

A défaut d’avoir réussi à négocier un accord sur la compensation des Surtemps de Trajet, la Direction d’ATOS a mis une éternité à produire une note unilatérale fixant les modalités de compensation des surtemps de Trajet, respectant ENFIN les deux conventions collectives SYNTEC et Métallurgie en vigueur au sein du groupe ATOS. Non seulement la note…

CFE-CGC : Le TGI de Bobigny annule les dispositions de l’article 2.3 de la note unilatérale du groupe ATOS sur les surtemps de trajet

ATOS25 mars 2019

Selon l’article L. 3121-4 du Code du travail : « Le temps de déplacement professionnel pour se rendre sur le lieu d’exécution du contrat de travail n’est pas un temps de travail effectif. Toutefois, s’il dépasse le temps normal de trajet entre le domicile et le lieu habituel de travail, il fait l’objet d’une contrepartie…

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