Depuis le 1er janvier 2023, il n’y a plus d’accord télétravail et les avenants 2022 ne s’appliquent plus. Faut-il pour autant revenir sur site ? En théorie oui, car sans accord des deux parties, il est interdit de faire du télétravail.
Néanmoins Atos va mettre en place une DUE (Décision Unilatérale de l’Employeur) et doit pour cela procéder à l’information-consultation des CSE (du CSE Central pour le périmètre de l’UES Atos France et des CSE des sociétés hors UES ATOS France).
Ce point à l’ordre du jour du CSE Central de l’UES ATOS France du 10 janvier devrait être abordé rapidement dans les autres CSE.
Le CSE Central disposera alors de 1 mois pour rendre avis, voire 2 mois s’il choisit de faire appel à une expertise (ce qui est une possibilité vu la tension sur le climat social actuel dans notre entreprise).
Tout ceci va sembler bien long pour les salariés et les managers du groupe ATOS ne savent pas trop sur quel pied danser.
La loi prévoit cependant qu’en l’absence d’accord collectif ou de charte, l’employeur et le salarié peuvent convenir de recourir au télétravail, cet accord pouvant être formalisé par tout moyen. Il est donc possible de télétravailler sur la base d’un échange de mail, en attendant la publication de la DUE chez Atos.
La CFE-CGC vous conseille toutefois de ne pas faire de télétravail « sauvage » et d’informer par mail votre manager de votre intention de télétravailler en janvier (mieux de lui en demander confirmation) dans les conditions de votre avenant 2022 et ceci en attendant que les nouvelles modalités soient annoncées.
La CFE-CGC , le syndicat du groupe ATOS